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Marques déposées par l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE POPELINE D'ALSACE VERITABLE
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TISSU D'ALSACE VERITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSU D'ALSACE VERITABLE
ASSOCIATION DES FABRICANTS DE POPELINE D'ALSACE VERITABLE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1585953
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000
TISSU D\'ALSACE VERITABLE de DES FABRICANTS DE POPELINE D\'ALSACE VERITABLE

Présentation de la marque TISSU D'ALSACE VERITABLE

Déposée le 12 février 1990 par l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE POPELINE D'ALSACE VERITABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSU D'ALSACE VERITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE POPELINE D'ALSACE VERITABLE domicilié(e) 8, rue de la Bourse, 68000 MULHOUSE - France.

La marque TISSU D'ALSACE VERITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSU D'ALSACE VERITABLE est expirée depuis le 12 février 2000.

DES FABRICANTS DE POPELINE D'ALSACE VERITABLE a également déposé les autres marques suivantes : VERITAL , PAV


ASSOCIATION DES FABRICANTS DE POPELINE D'ALSACE VERITABLE (Association régie par la loi de 1901) - 8, rue de la Bourse, 68000 MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.